Mentions légales

► Le présent site Internet a été créé par la société SIEWEB SAS

​- Siège social : 6, avenue Sébastopol – 57570 – Metz
– Téléphone : 03.67.10.48.30
– Capital social : 5.000 €
– Immatriculé au RCS Metz TI 832 703 862
– Siret : 832 703 862 000 17
– TVA intracommunautaire : FR79832703862.
– Courriel : ICI
– Directeur de la publication : Coraline Corplet
– Président de la société : Fabrice Bordichini

► Informations relatives à l’hébergeur du nom de domaine

– Société AMEN SASU
– 12-14, Rond Point des Champs Élysées
– 75008 Paris
– Tel : 0811 88 77 66
– France

 

► Editeur

Le site internet www.alliance-amiante.website est publié par la société Alliance

​- Siège social : 3, impasse de la Chatellerie – 57525 – Talange
– Téléphone : 06 89 88 11 00
– Forme juridique : SAS
– Siret : 810 321 646 000 20
– Courriel : ICI
– Directeur de la publication : Francis Chevreux
– Président de l’établissement : Francis Chevreux

Le nom de domaine de ce site est hébergé par la société AMEN SASU dont le siège social est 12-14, Rond-Point des Champs Élysées, 75008 Paris.

 

► Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Sieweb pour le compte et selon les pièces et documents fournis par la société Alliance.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.alliance-amiante.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Alliance ou l’insertion d’une page appartenant à Alliance dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Alliance et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Alliance peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.